Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENSURE
S.A.R.L. DIVA INFORMATIQUE

Numéro de dépôt :
1660899
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2000

Présentation de la marque CENSURE

Déposée le 12 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVA INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CENSURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVA INFORMATIQUE domicilié(e) 9/11 Rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MADEC - France.

La marque CENSURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENSURE est expirée depuis le 12 février 2000.

DIVA INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DIVA INFORMATIQUE


S.A.R.L. DIVA INFORMATIQUE - 9/11 Rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL - France


LE MADEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

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